Mentions Légales

Novantis Énergie Habitat

Éditeur du site
Le site novantis-energie.fr est édité par l'entreprise Novantis Énergie Habitat.

Forme juridique : SIREN : 941 438 905
SIRET (siège) : 941 438 905 00015
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR28941438905
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 07/03/2025 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 941 438 905 R.C.S. Evry
Capital social : 1 000,00 €
Téléphone : 07 67 28 98 39
Email : novantisenergiehabitat@gmail.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Mediana Mourad

Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH SAS.
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Téléphone : 1007 (gratuit depuis un poste fixe en France)
Site web : www.ovh.com

Assurances et Garanties

Dans le cadre de son activité de construction et de rénovation (gros œuvre, plomberie, électricité, menuiserie, etc.), l'entreprise Novantis Énergie Habitat est couverte par une Garantie Décennale et une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro).

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (plaquettes, brochures) et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via les formulaires de contact ou de devis sont enregistrées dans un fichier informatisé par Novantis Énergie Habitat pour faciliter les échanges commerciaux et la gestion des demandes de devis. Elles sont conservées pendant [Durée, ex: 3 ans] et sont destinées exclusivement au service commercial de l'entreprise. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant : novantisenergiehabitat@gmail.com.

Litiges et Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.